Conseil Communautaire du 19 décembre 2019

Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 19 décembre 2019 à 18h30 « La Baillie » Centre Pleine Nature à Arles sur Tech Ordre du jour : 1/ DELEGATION DU PRESIDENT – COMPTE RENDU DES DECISIONS ADMINISTRATIVES 2/ Ressources Humaines – Indemnité de conseil au Trésorier 3/ Ressources Humaines – Mise à disposition personnel communautaire […]

Conseil Communautaire du 22 novembre 2019

Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 17 octobre 2019 à 14h30 « La Baillie » Centre Pleine Nature à Arles sur Tech Ordre du jour : 1/ Installation nouveaux Conseillers Commune de Montbolo 2/ Désignation nouveaux délégués au SMIGATA 3/ Désignation nouveaux délégués au Pays d’Art et d’Histoire Transfrontalier 4/ Finances 5/ Ressources humaines […]

Conseil Communautaire du 12 septembre 2019

Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 12 septembre 2019 à 18h30 « La Baillie » Centre Pleine Nature à Arles sur Tech Ordre du jour : 1/ Désignation nouveaux délégués de Saint Marsal aux organismes extérieurs SMIGATA/ Pays d’Art et d’Histoire Transfrontalier / SYDETOM 66 2/ FINANCES – Budget annexe Gorges de la Fou […]

Conseil Communautaire du 04 juillet 2019

Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 04 juillet 2019 à 14h30 « La Baillie » Centre Pleine Nature à Arles sur Tech Ordre du jour : 1/ DELEGATION DU PRESIDENT – COMPTE RENDU DECISIONS ADMINISTRATIVES 2/ INSTALLATION NOUVEAUX CONSEILLERS COMMUNE DE SAINT MARSAL 3/ PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL – PROGRAMME D’ACTIONS 4/ ACTIVITES […]

Conseil Communautaire du 28 mai 2019

Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 28 mai 2019 à 18h30 « La Baillie » Centre Pleine Nature à Arles sur Tech Ordre du jour : 1/ RESEAU DE CHALEUR – REVALORISATION DES TARIFS 2/ Mutualisation Communauté et Communes Membres – Mise à disposition matériel, engins, personnel et « équipe environnement » 3/ RESSOURCES […]

Conseil Communautaire du 11 avril 2019

Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 11 avril 2019 à 16 heures « La Baillie » Centre Pleine Nature à Arles sur Tech Ordre du jour : 1/ Vote Comptes Administratifs Budget Principal 2018 + Budgets Annexes 2/ Vote Compte de Gestion Budgets Principal 2018 + Budgets Annexes 3/ Affectation de résultat Budget Principal […]

Conseil Communautaire du 14 mars 2019

Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 14 mars 2019 à 18h30 « La Baillie » Centre Pleine Nature à Arles sur Tech Ordre du jour : 1/ DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2019 2/ GESTION REFUGE SANT GUILLEM – CHOIX DU DELEGATAIRE 3/ CRECHE AMELIE LES BAINS – ACHAT TERRAIN 4/ Convention de télétransmission des ACTES […]

Conseil Communautaire du 07 février 2019

Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 07 février 2019 à 18h30 « La Baillie » Centre Pleine Nature à Arles sur Tech Ordre du jour : 1/ Recueil de l’intérêt communautaire 2/ Désignation représentants à l’UDSIS 3/ Désignation délégué suppléant SMIGATA 4/ Urbanisme 5/ Demandes de subventions 6/ Eau et Assainissement 7 / Questions […]

Conseil Communautaire du 28 juin 2018

Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 28 juin 2018 à 18 heures « Salle Polyvalente » à La Bastide Ordre du jour : 1/ FINANCES – BUDGET ANNEXE OM ET DECHETTERIES DECISION MODIFICATIVE N°1 2/ CRECHE AMELIE – AVENANT N°1 CONTRAT MAITRISE D’OEUVRE 3 / PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – CREATION DE POSTE – MISE A […]