Conseil Communautaire du 19 juin 2020

Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 19 juin 2020 à 18h30 « La Baillie » Centre Pleine Nature à Arles sur Tech Ordre du jour : 1/ GEMAPI : Contribution 2020 Syndicat Mixe du Bassin Versant de la Têt (Délib. n°072-2020) 2/ Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) : Vote taux mis en réserve pour […]

Conseil Communautaire du 5 mars 2020

Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 5 mars 2020 à 18h30 « La Baillie » Centre Pleine Nature à Arles sur Tech Ordre du jour : 1/ VOTE COMPTES ADMINISTRATIFS BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES 2019 2/ VOTE COMPTES DE GESTION BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES 2019 3/ AFFECTATIONS DU RESULTAT 2019 4/ VOTE […]

Conseil Communautaire du 19 décembre 2019

Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 19 décembre 2019 à 18h30 « La Baillie » Centre Pleine Nature à Arles sur Tech Ordre du jour : 1/ DELEGATION DU PRESIDENT – COMPTE RENDU DES DECISIONS ADMINISTRATIVES 2/ Ressources Humaines – Indemnité de conseil au Trésorier 3/ Ressources Humaines – Mise à disposition personnel communautaire […]

Conseil Communautaire du 22 novembre 2019

Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 17 octobre 2019 à 14h30 « La Baillie » Centre Pleine Nature à Arles sur Tech Ordre du jour : 1/ Installation nouveaux Conseillers Commune de Montbolo 2/ Désignation nouveaux délégués au SMIGATA 3/ Désignation nouveaux délégués au Pays d’Art et d’Histoire Transfrontalier 4/ Finances 5/ Ressources humaines […]

Conseil Communautaire du 12 septembre 2019

Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 12 septembre 2019 à 18h30 « La Baillie » Centre Pleine Nature à Arles sur Tech Ordre du jour : 1/ Désignation nouveaux délégués de Saint Marsal aux organismes extérieurs SMIGATA/ Pays d’Art et d’Histoire Transfrontalier / SYDETOM 66 2/ FINANCES – Budget annexe Gorges de la Fou […]

Conseil Communautaire du 04 juillet 2019

Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 04 juillet 2019 à 14h30 « La Baillie » Centre Pleine Nature à Arles sur Tech Ordre du jour : 1/ DELEGATION DU PRESIDENT – COMPTE RENDU DECISIONS ADMINISTRATIVES 2/ INSTALLATION NOUVEAUX CONSEILLERS COMMUNE DE SAINT MARSAL 3/ PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL – PROGRAMME D’ACTIONS 4/ ACTIVITES […]

Conseil Communautaire du 28 mai 2019

Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 28 mai 2019 à 18h30 « La Baillie » Centre Pleine Nature à Arles sur Tech Ordre du jour : 1/ RESEAU DE CHALEUR – REVALORISATION DES TARIFS 2/ Mutualisation Communauté et Communes Membres – Mise à disposition matériel, engins, personnel et « équipe environnement » 3/ RESSOURCES […]