Conseil Communautaire du 11 avril 2019

Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 11 avril 2019 à 16 heures « La Baillie » Centre Pleine Nature à Arles sur Tech Ordre du jour : 1/ Vote Comptes Administratifs Budget Principal 2018 + Budgets Annexes 2/ Vote Compte de Gestion Budgets Principal 2018 + Budgets Annexes 3/ Affectation de résultat Budget Principal […]

Conseil Communautaire du 14 mars 2019

Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 14 mars 2019 à 18h30 « La Baillie » Centre Pleine Nature à Arles sur Tech Ordre du jour : 1/ DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2019 2/ GESTION REFUGE SANT GUILLEM – CHOIX DU DELEGATAIRE 3/ CRECHE AMELIE LES BAINS – ACHAT TERRAIN 4/ Convention de télétransmission des ACTES […]

Conseil Communautaire du 07 février 2019

Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 07 février 2019 à 18h30 « La Baillie » Centre Pleine Nature à Arles sur Tech Ordre du jour : 1/ Recueil de l’intérêt communautaire 2/ Désignation représentants à l’UDSIS 3/ Désignation délégué suppléant SMIGATA 4/ Urbanisme 5/ Demandes de subventions 6/ Eau et Assainissement 7 / Questions […]

Conseil Communautaire du 28 juin 2018

Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 28 juin 2018 à 18 heures « Salle Polyvalente » à La Bastide Ordre du jour : 1/ FINANCES – BUDGET ANNEXE OM ET DECHETTERIES DECISION MODIFICATIVE N°1 2/ CRECHE AMELIE – AVENANT N°1 CONTRAT MAITRISE D’OEUVRE 3 / PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – CREATION DE POSTE – MISE A […]

Conseil Communautaire du 31 mai 2018

Ordre du jour : 1/ INSTALLATION NOUVEAU CONSEILLER COMMUNAUTAIRE 2/ CONSTRUCTION CRECHE D’AMELIE LES BAINS – Validation de l’Avant-Projet Définitif 3 / CONSTRUCTION CRECHE D’AMELIE LES BAINS – Demande de subventions complémentaires 4 / REHABILITATION DES DECHETTERIES – Compte Rendu Annuel SAEM Roussillon Aménagement 5 / CENTRE ET ACTIVITES PLEINE NATURE – DEMANDES DE SUBVENTIONS […]

Conseil Communautaire du 8 février 2018

Ordre du jour : Compte rendu des délégations au Président GEMAPI – GEstion du Milieu Aquatique et Prévention des Inondations Instauration taxe GEMAPI et Vote du Produit 2018 Association CD 66 : adhésion, validation statuts, nomination représentants Pays Pyrénées Méditerranée Adhésion CC en lieu et place des communes Augmentation cotisation 2018 et attributions de compensation des […]

Conseil Communautaire du 14 décembre 2017

Ordre du jour 1/ INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER COMMUNAUTAIRE – COMMUNE DE TAULIS – délibération 1137a/2017 2/ COMPTE RENDU DES DELEGATIONS AU PRESIDENT 3/ FINANCES 4/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE 5/ ASSURANCE – Choix des compagnies – délibération 1149-2017 6/ PAYS PYRENEES MEDITERRANEE – Plan Climat – délibérations 1150-1151/2017 7/ PROJETS INTERCOMMUNAUX – Plans de financement – […]

Conseil Communautaire du 26 octobre 2017

Ordre du jour : Avancements de grade, Budget principal, cantines, CLETC, convention centre de gestion, déchetteries, décision modificative, finances, fourrière animale, GEMAPI;, Gorges de la Fou, maison de santé, MAJ tableau des effectifs, mise à disposition, Motion de soutien aux Maires de Catalunya Sud, MSAP, personnel, PLU, Statuts, tour de ste anne, Tourisme, transfert crèche […]