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Archives des catégories : Conseils Communautaires

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Vous êtes ici : Accueil / Conseils Communautaires / Page 5
22. septembre 2021

Conseil Communautaire du 12 juillet 2021

Publié par CC Haut Vallespir

Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 12 juillet à 18h, salle des fêtes à Arles sur Tech. Ordre du jour : 1/ MEDIATHEQUES 2/ SERVICES JEUNESSE 3/ EAU ET ASSAINISSEMENT 4/ PACTE DE GOUVERNANCE 5/ PLAN LOCAL D’URBANISME 6/ TOURISME 7/ ADDITIF A L’ORDRE DU JOUR 8/ QUESTIONS DIVERSES

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18. juillet 2021

Conseil Communautaire du 17 juin 2021

Publié par CC Haut Vallespir

Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 17 juin à 17h30, Centre Sud Canigó à Arles sur Tech. Ordre du jour : 1/ DELEGATION AU PRÉSIDENT 2/ STATUTS 3/ TOURISME 4/ MAISON DE SANTÉ 5/ EAU ET ASSAINISSEMENT 6/ DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE 7/ CONTRAT DE RELANCE ET TRANSITION ÉCOLOGIQUE 8/ QUESTIONS DIVERSES  

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22. juin 2021

Conseil Communautaire du 20 mai 2021

Publié par CC Haut Vallespir

Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 20 mai à 17h30, Centre Sud Canigó Sports et Pleine Nature Ordre du jour : 1/ FINANCES 2/ RESSOURCES HUMAINES 3/ SERVICES TECHNIQUES 4/ RÉSEAU DE CHALEUR 5/ SERVICE JEUNESSE 6/ EAU ET ASSAINISSEMENT 7/ FRANCE SERVICES 8/ SERVICE MEDIATHEQUES 9/ FOIRE CATALANE SUD CANIGO 10/ CULTURE 11/ […]

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27. mai 2021

Conseil Communautaire du 14 avril 2021

Publié par CC Haut Vallespir

Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 14 avril à 17h30, Salle Jean Trescases à  Amélie les Bains. Ordre du jour : 1/ COMPTES ADMINISTRATIFS 2020 2/ COMPTES DE GESTION 2020 3/ AFFECTATIONS DU RÉSULTAT 2020 4/ ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 5/ FISCALITÉ : VOTE DES TAUX, TARIFS ET PRODUITS 6/ FONDS DE CONCOURS 7/ VOTE […]

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16. avril 2021

Conseil Communautaire du 18 mars 2021

Publié par CC Haut Vallespir

Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 18 mars à 16h30, Centre Sud Canigó, Sports et Pleine Nature Arles sur Tech. Ordre du jour : 1/ DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2021 2/ FINANCES 3/ RESSOURCES HUMAINES 4/ SERVICES MEDIATHEQUES 5/ EAU ET ASSAINISSEMENT 6/ SERVICE JEUNESSE 7/ PATRIMOINE 8/ AURCA: Agence de l’Urbanisme Catalane 9/ CDESI: […]

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25. mars 2021

Conseil Communautaire du 18 février 2021

Publié par CC Haut Vallespir

Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 18 février à 16h30, Centre Sud Canigó, Sports et Pleine Nature Arles sur Tech. Ordre du jour : 1/ DELEGATIONS AU PRESIDENT 2/ EAU ET ASSAINISSEMENT 3/ CANTINES SCOLAIRES 4/ DETR 5/ PAYS PYRENEES MEDITERRANEE 6/ FONDS LOCAL 7/ ADDITIF A L’ORDRE DU JOUR 8/ QUESTIONS DIVERSES  

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19. février 2021

Conseil Communautaire du 22 janvier 2021

Publié par CC Haut Vallespir

Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 22 janvier à 16h30, Centre Sud Canigó, Sports et Pleine Nature Arles sur Tech. Ordre du jour : 1/ FINANCES 2/ RESSOURCES HUMAINES 3/ SERVICES TECHNIQUES 4/ EAU ET ASSAINISSEMENT 5/ TOURISME 6/ URBANISME 7/ QUESTIONS DIVERSES  

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01. février 2021

Conseil Communautaire du 17 décembre 2020

Publié par CC Haut Vallespir

Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 17 décembre 2020 à 18h30, Centre de Pleine Nature Sud Canigó, Arles sur Tech. Ordre du jour : 1/ DÉLÉGATIONS AU PRÉSIDENT 2/ FINANCES 3/ RESSOURCES HUMAINES 4/ SERVICES TECHNIQUES 5/ SERVICE PETITE ENFANCE 6/ SERVICE JEUNESSE 7/ TOURISME 8/ EAU ET ASSAINISSEMENT 9/ COMMISSION 10/ COMMISSIONS DE […]

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12. janvier 2021

Conseil Communautaire du 19 novembre 2020

Publié par CC Haut Vallespir

Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 19 novembre 2020 à 18h, salle de cinéma à Prats-de-Mollo-La-Preste Ordre du jour : 1/ STATUTS DE LA CCHV 2/ FINANCES 3/ RESSOURCES HUMAINES 4/ SERVICES TECHNIQUES 5/ SERVICE PETITE ENFANCE 6/ ÉCOLE DE MUSIQUE 7/ EAU ET ASSAINISSEMENT 8/ COMMISSION 9/ ACTIVITÉS DE PLEINE NATURE 10/ COMMISSIONS […]

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26. novembre 2020

Conseil Communautaire du 15 octobre 2020

Publié par CC Haut Vallespir

Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 15 octobre 2020 à 18h « La Baillie » Centre Pleine Nature à Arles sur Tech Ordre du jour : 1/ DÉLÉGATIONS DU PRÉSIDENT 2/ FINANCES 3/ RESTAURATION SCOLAIRE 4/ RESSOURCES HUMAINES 5/ CULTURE – MÉDIATHÈQUES 6/ EAU ET ASSAINISSEMENT 7/ COMMISSIONS 8/ URBANISME 9/ QUESTIONS – INFORMATIONS […]

Posté dans Actualités, Conseils Communautaires
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