Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 5 mars 2020 à 18h30 « La Baillie » Centre Pleine Nature à Arles sur Tech

Ordre du jour :

1/ VOTE COMPTES ADMINISTRATIFS BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES 2019
2/ VOTE COMPTES DE GESTION BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES 2019
3/ AFFECTATIONS DU RESULTAT 2019
4/ VOTE BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES 2020
5/ ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2020
6/ VOTE TAUX CFE/ TF NON BÂTI ET BÂTI/ TEOM/ REDEVANCE CAMPING/ GEMAPI 2020
7/ ECOLE DE MUSIQUE – DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL
8/ VIREMENTS DU BUDGET PRINCIPAL AUX BUDGETS ANNEXES
9/ OM-DECHETTERIES : ACHAT PARCELLE ALZINE RODONE
10/ TOURISME DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : CONVENTION SYNDICAT MIXTE CANIGO GRAND SITE, ARLES ET CCHV POUR VALORISATION DE L’ANCIEN SITE MINIER DE BATERA
11/ PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL: ADOPTION PCAET
12/ EAU ET ASSAINISSEMENT : RENOUVELLEMENT CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE VEOLIA
13/ EAU ET ASSAINISSEMENT : DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES ACCORD CADRE A BON DE COMMANDE DE PRESTATION DE TRAVAUX RESEAUX HUMIDES
14/ EAU ET ASSAINISSEMENT – DEMANDE FONDS DE SOLIDARITE TEMPETE GLORIA AU CD66 ET A L’AGENCE DE L’EAU
15/ EAU ET ASSAINISSEMENT – DEMANDE FONDS DE SOLIDARITE TEMPETE GLORIA
16/ Questions et informations diverses

Remerciements – Les élus communautaires et l’ensemble du personnel de la Communauté de Communes du Haut Vallespir tiennent à remercier le Président René BANTOURE pour ses valeurs humaines, son implication, sa disponibilité et son écoute durant les six années à la Présidence de la Communauté de Communes du Haut Vallespir – Merci !