Conseil Communautaire du 11 avril 2019

Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 11 avril 2019 à 16 heures « La Baillie » Centre Pleine Nature à Arles sur Tech

Ordre du jour :

1/ Vote Comptes Administratifs Budget Principal 2018 + Budgets Annexes
2/ Vote Compte de Gestion Budgets Principal 2018 + Budgets Annexes
3/ Affectation de résultat Budget Principal 2018 + Budgets Annexes
4/ Attribution de compensation
5/ Vote Taux CFE/ TH/ TF non bâti et bâti/ TEOM/ Redevance Camping 2019
7/ Vote Budget Principal 2019 et Budgets Annexes
8/ Virement Budget Principal aux Budgets Annexes
9/ Budget Annexe Réseau de Chaleur – Durée amortissement des biens
10/ Développement Economique aide financière aux entreprises – Programme Leader
11/ Ecole de Musique – Demande de subvention au Conseil Départemental
12/ Adhésions et Participations
13/ Programme Investissement et Travaux 2019
14/ Projet « La Bernède »
15/ Personnel Communautaire
16/ Questions et informations diverses

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