Conseil Communautaire du 8 février 2018

Ordre du jour :

  • Compte rendu des délégations au Président
  • GEMAPI – GEstion du Milieu Aquatique et Prévention des Inondations
    Instauration taxe GEMAPI et Vote du Produit 2018
    Association CD 66 : adhésion, validation statuts, nomination représentants
  • Pays Pyrénées Méditerranée
    Adhésion CC en lieu et place des communes
    Augmentation cotisation 2018 et attributions de compensation des communes
  • Demandes de subventions – Finances :
    Construction crèche Amélie-les-Bains : DETR 2018 et nouveau plan de financement
    Accessibilité des bâtiments : DETR 2018
    Plateaux sportifs Centre : demande subventions Etat, Région, Département
    Bon achat Noël agents
  • Mutualisation :
    Commune de Serralongue : Mises à disposition agents
    Commune de Taulis : Information sur mutualisation – mise à disposition services
  • Compétences transférées :
  1. MSAP : Maison des Services Au Public
  2. Conventionnement avec les partenaires
  3. PV de transfert et conventions de mises à disposition (locaux, agents)
  4. Service Jeunesse : retour d’un bien à la Mairie d’Arles sur Tech : bâtiment préfabriqué
  • RN 116 : prorogation DUP
  • Activités de Pleine Nature : Présentation au Conseil (réalisations, programme, ..)
  • Questions Diverses