Conseil Communautaire du 12 avril 2018

Ordre du Jour

1/ Vote Comptes Administratifs Budget Principal 2017 + Budgets Annexes
2/ Vote Compte de Gestion Budgets 2017 (Principal et Annexes)
3 / Affectation de résultat Budget Principal 2017 + Budgets Annexes
4 / Attribution de compensation
5 / Vote Taux CFE/ TH/ TF non bâti et bâti/ TEOM/ Redevance Camping 2018
6 / Vote Budget Principal 2018 et Budgets Annexes
7 / Virement Budget Principal aux Budgets Annexes
8 / Subventions fonctionnement
9 / Emprunts 2018
10 / Programme investissement et travaux 2018
11 / Personnel communautaire – Tableau des effectifs / Création de postes
12 / Déchetterie Marché + Bail Alzine
13 / GEMAPI – Désignation d’un délégué Syndicat Bassin Versant de la Têt
14/ Retour d’un bien à la Commune d’Arles – Salle Ecole de Musique

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